Règlementation courante

Accueil > Vos services > Sécurité et prévention > Règlementation courante

La place des animaux dans la ville

Pas de nourriture pour les pigeons et les chats errants !
Le règlement sanitaire départemental, dans son article 120 relatif aux « jets de nourriture aux animaux – Protection contre les animaux errants, sauvages ou redevenus tels » précise que :

Il est interdit de jeter ou déposer des graines ou nourritures en tous lieux publiques pour y attirer les animaux errants, sauvages ou redevenus tels, notamment les chats ou les pigeons ; la même interdiction est applicable aux voies privées, cours ou autres parties d’immeuble lorsque cette pratique risque de constituer une gêne pour le voisinage ou d’attirer les rongeurs.

pigeon
chien-promenade

Toutes mesures doivent être prises si la pullulation de ces animaux est susceptible de causé une nuisance ou un risque de contamination de l’homme par maladie transmissible.

Pour la promenade de toutou, le bon réflexe c’est canisette !
Pour nos amis canins, des canisettes avec distributeurs de sacs à déjections sont présents place de la République, promenade des remparts, place du Sergent Vincent et rue de l’Ill.

Vivre ensemble dans une ville agréable

Les beaux jours s’installent et, avec eux, reviennent les travaux d’entretien des pelouses et des arbres. Il est donc utile de rappeler quelques règles essentielles qui favorisent les relations de bon voisinage et la sécurité.
La taille des haies et des arbres est à faire régulièrement pour des raisons de sécurité (visibilité de la circulation…). Les riverains de voies publiques doivent veiller à ne pas porter atteinte à la commodité du passage et à l’obligation de supprimer les plantations gênantes.
L’utilisation des tondeuses et autres engins à moteur est réglementée par arrêté (n°35/1994). Respectez la tranquillité de votre quartier en procédant à ces travaux aux jours et heures autorisés : les jours ouvrables de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, les samedis de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00.
Pensez également à vos voisins en termes de niveau sonore quand vous souhaitez écouter un peu de musique, notamment en extérieur… les goûts des uns ne sont pas forcément ceux de tous et certains aspirent peut-être à davantage de calme et de quiétude.

Les feuilles tombent ? Pensez à nettoyer votre bout de trottoir.
Et lorsque la neige tombe à son tour, il est là encore du devoir de chacun de déneiger le trottoir le long de sa propriété. La Ville s’occupe, pour sa part, du déneigement des voies de circulation automobile, des ponts, des trottoirs et espaces qui bordent les lieux et les espaces publics.
Ce déneigement se fait dans un ordre prédéfini qui respecte les priorités de circulation.

Merci de faire preuve de patience et de ne pas hésiter, si vous le pouvez, à retarder votre départ le temps que la situation soit revenue à la normale.
Les toitures et les chenaux peuvent être dangereux : luttez contre l’accumulation de neige et de glace, prévenez ainsi leur chute et les conséquences que cela pourrait avoir pour les personnes ou véhicules se trouvant en dessous. De plus, en cas d’accident, votre responsabilité personnelle pourrait être engagée.

automne
Aller au contenu principal